Conditions

# Conditions générales d’utilisation et de vente (CGU/CGV)

**Dernière mise à jour :** {LAST_UPDATED_DATE}

Ces conditions régissent l’utilisation de **{BRAND}** et la vente éventuelle de produits physiques imprimés à la demande.

## 1. Éditeur / Vendeur
- **Vendeur :** {COMPANY_LEGAL_NAME} ({LEGAL_FORM})
- **Adresse :** {REGISTERED_ADDRESS}
- **Email :** {SUPPORT_EMAIL}
- **TVA :** {VAT_ID}

## 2. Compte
Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants et des actions effectuées via votre compte.

## 3. Produits (impression à la demande)
Les produits sont fabriqués **à la demande**. Les visuels sont illustratifs ; les couleurs peuvent varier selon les écrans et le procédé d’impression.

## 4. Prix / Taxes / Devise
Les prix sont indiqués en {CURRENCY}. Les frais de livraison sont affichés au paiement.

## 5. Paiement (Stripe)
Les paiements sont traités par **Stripe**. Nous ne stockons pas les données de carte bancaire.

## 6. Fabrication & expédition (Printful)
Nous utilisons **Printful** pour imprimer, préparer et expédier les commandes.

## 7. Livraison
Des estimations de délais sont fournies au paiement et/ou dans la Politique de livraison.

## 8. Droit de rétractation (consommateurs) — exception
En principe, 14 jours s’appliquent aux ventes à distance, mais l’article L221-28 du Code de la consommation prévoit une exception pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les produits imprimés à la demande peuvent relever de cette exception.

## 9. Retours et remboursements
Voir la Politique de remboursement/retours.

## 10. Contenus et propriété intellectuelle
Vous êtes responsable des contenus soumis (prompts/uploads) et vous engagez à respecter les droits des tiers.

## 11. Droit applicable / litiges
Droit applicable : {GOVERNING_LAW_COUNTRY}. Plateforme RLL : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Contact : {SUPPORT_EMAIL}